Dernière mise à jour : octobre 2024
Les présentes conditions d'utilisation régissent l'accès et l'utilisation du site internet dawn-trail.com. En accédant à ce site, vous acceptez d'être lié par ces conditions.
Le site dawn-trail.com est édité par dawn-trail, dont le siège social est situé au 45 avenue de la République, 75011 Paris, France.
Directeur de la publication : dawn-trail
Contact : [email protected]
Le site dawn-trail.com a pour objet de présenter les services de conseil en transition écologique proposés par dawn-trail aux entreprises et collectivités. Il permet également aux visiteurs de prendre contact avec notre équipe pour obtenir des informations ou demander un devis.
L'accès au site est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.
dawn-trail met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. dawn-trail ne peut être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs empêchant l'accès au site.
L'ensemble des éléments composant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de dawn-trail ou de tiers ayant autorisé dawn-trail à les utiliser.
Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable, expresse et écrite de dawn-trail, est strictement interdite.
Les informations disponibles sur ce site sont fournies à titre indicatif. dawn-trail s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, dawn-trail ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
Les informations présentes sur le site ne constituent pas un conseil personnalisé. Pour toute décision relative à votre situation particulière, nous vous invitons à nous consulter directement.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. dawn-trail n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels collectes et traitements de données personnelles effectués par ces sites.
La création de liens hypertextes vers le site dawn-trail.com nécessite l'autorisation préalable de dawn-trail.
dawn-trail décline toute responsabilité en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du site, de survenance de bogues ou de tout dommage résultant d'actes frauduleux de tiers.
dawn-trail ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès au site ou de l'utilisation du site et des informations qu'il contient.
Les informations relatives au traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre politique de confidentialité.
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
dawn-trail se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement. L'utilisation du site après modification des conditions vaut acceptation des nouvelles conditions.
Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter à l'adresse : [email protected]